La gestion du Syndic : comprendre comment se fait, ses risques, ses échéances et sa réélection

syndic habitation

Certes, vous savez que le syndic est un personnage essentiel dans l’administration d’une copropriété. C’est vers lui que les résidents se tournent lorsqu’ils rencontrent un problème quelconque. De plus, il remplit plusieurs fonctions qui assurent le bon fonctionnement des installations et améliorent la convivialité entre les résidents. Mais savez-vous, en fait, comment fonctionne la gestion du syndic ?

Dans la suite de cet article, vous comprendrez plus en profondeur comment s’exerce cette activité, ses normes, ses risques et d’autres questions pertinentes. Découvrez-le !

Que fait réellement un syndic ?

Les syndics sont responsables du bon fonctionnement de la copropriété. Cela comprend la gestion des accès, l’entretien et la réparation des bâtiments, la sécurité, etc. Ils supervisent également les équipes de prestataires de services, effectuent des travaux administratifs et s’assurent que les propriétaires paient leurs charges en temps voulu.

Comment fonctionne l’élection d’un syndic ?

Le choix d’un syndic doit être fait en assemblée. Rappelons que la personne élue peut être ou non copropriétaire et qu’elle sera chargée de l’administration de la copropriété pour une durée maximale de deux ans, renouvelable.

La loi ne prévoit pas de limitation du nombre de réélections d’un syndic, mais cela peut être délimité dans les clauses du contrat de copropriété.

En outre, si les résidents le décident, d’autres organes peuvent être créés pour aider à l’administration de la copropriété, comme un conseil fiscal, composé de trois membres élus par l’assemblée pour un mandat n’excédant pas deux ans, qui est chargé de donner son avis sur les comptes du syndic. Pour en savoir plus sur le syndic, consultez cette référence en matière de syndic à Nantes.

Quels sont les risques de la gestion du syndic ?

Bien que généralement méconnue, la gestion du syndic comporte aussi des risques. En voici quelques exemples :

Les catastrophes résultant des réformes

En cas de réformes, le syndic est chargé de réunir tous les documents nécessaires auprès des habitants pour prouver que l’intervention n’affectera pas la structure de l’immeuble. Il peut donc être responsable d’un effondrement, d’un accident ou d’une commotion cérébrale s’il n’a pas rempli cette obligation.

Non-paiement des cotisations sociales des salariés

La direction du syndic doit accompagner le paiement des charges sociales, qu’elles proviennent des salariés ou externalisées. En cas de non-paiement, la copropriété peut être condamnée à payer des sommes considérables liées à ce type d’impôt.

Afin de ne pas avoir de futurs maux de tête, le syndic doit demander la vérification et la preuve du paiement de toutes les charges sociales, au maximum tous les trois mois.

Un autre risque important pour la gestion du syndic concerne l’AVCB. La durée de renouvellement de ce document varie généralement entre 3 et 5 ans.

Le syndic peut répondre civilement et pénalement en cas d’incendie dans la copropriété et que l’AVCB est en retard.

Risque d’action en justice
Si un copropriétaire se sent lésé ou soupçonne des pratiques illégales, il peut poursuivre le syndic en raison de sa gestion.

Il est donc important qu’en plus d’une bonne conduite éthique, des systèmes de gestion de la copropriété soient utilisés pour prévenir la perte d’informations essentielles et avoir un registre précis des transactions administratives et financières.

Par ailleurs, le syndic peut être tenu responsable des accidents survenant dans les espaces de vie communs, les espaces de loisirs, les ascenseurs, etc. Si un manque d’entretien ou de conciergerie est prouvé, il sera responsable de l’événement.

C’est pourquoi il est important de se faire aider par une bonne société d’entretien et de conservation afin de s’assurer qu’aucun incident ne survienne par négligence ou imprudence.

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